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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENCITY IMMOBILIER
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GREENCITY CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREENCITY CONSEIL
SAS GREENCITY IMMOBILIER, société par actions simplifiée en cours de formation

Numéro de dépôt :
3818183
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2021
GREENCITY CONSEIL de GREENCITY IMMOBILIER

Présentation de la marque GREENCITY CONSEIL

Déposée le 25 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENCITY IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREENCITY CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENCITY IMMOBILIER domicilié(e) 2 Esplanade Compams Caffarelli - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUBAY Stéphane domicilié(e) 71 A Route des Pyrenées - 31320 - PECHBUSQUE - France.

La marque GREENCITY CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENCITY CONSEIL est expirée depuis le 25 mars 2021.

GREENCITY IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : GREENCITY GESTION , GREENCITY IMMOBILIER , GREENCITY SYNDIC , GREENCITY PROMOTION


SAS GREENCITY IMMOBILIER, société par actions simplifiée en cours de formation - 2 Esplanade Compams Caffarelli - France


AUBAY Stéphane - 71 A Route des Pyrenées - 31320 - PECHBUSQUE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 13 novembre 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°772471 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13

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